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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domotravaux
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MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE
Domotravaux, SARL

Numéro de dépôt :
3745037
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2020
MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE de Domotravaux

Présentation de la marque MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domotravaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domotravaux domicilié(e) 12 Avenue des Saules - 69922 - Oullins Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 321 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domotravaux domicilié(e) 12 Avenue des Saules - 69922 - Oullins Cédex - France.

La marque MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE est expirée depuis le 9 juin 2020.

Domotravaux a également déposé les autres marques suivantes : GOMMIT L ECO RENOVATION


Domotravaux, SARL - 12 Avenue des Saules - 69922 - Oullins Cédex - France - SIREN 522321827


Domotravaux - 12 Avenue des Saules - 69922 - Oullins Cédex - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.